Mentions légales

Éditeur

Hdz Legal
Entreprise individuelle
immatriculée au RNE sous le numéro 929 637 577
sis à VENELLES 13770 en FRANCE
hernandez.pauline@hdzlegal.fr

 

Hébergement - Conception - Webdesign

Webador

sis à Eindhoven, North Brabant aux Pays-Bas

https://www.webador.com 

 

Propriété intellectuelle

Les informations figurant sur le Site sont uniquement disponibles à des fins de consultations par l’Utilisateur, à défaut d’un accord préalable et exprès.

Le Site et chacun des éléments qui le compose, sont la propriété intellectuelle exclusive de Hdz Legal, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation, à l’exception des marques tiers qui pourraient être citées.

Les photographies et illustrations utilisées proviennent du site Webador (www.webador.fr), de partenaires ou de clients ayant autorisé Hdz Legal à les utiliser.

Sous réserve d’une disposition contraire, les éléments qui sont présentés par Hdz Legal sont de sa propriété exclusive et sont protégés par ses droits d’auteur.

 

Nos Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

CGU Hdz Legal Pdf
PDF – 55,9 KB 10 téléchargements